Communauté de communes LE GRAND OUEST TOULOUSAIN
Adresse : 10 rue François Arago 

31830 PLAISANCE DU TOUCH
Tél : 05 34 51 44 33

 

Hébergeur

New Oxatis

Adresse : 4 quai d’Arenc

13002 MARSEILLE

 

Le site accessible à l’adresse suivante : https://www.jachetedansmaville-grandouesttoulousain.fr/ est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la communauté de Communes Le Grand Ouest Toulousain.

La communauté de Communes Le Grand Ouest Toulousain ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email ou via formulaire de contact en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la communauté de Communes Le Grand Ouest Toulousain ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.  

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la communauté de Communes Le Grand Ouest Toulousain.

 

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la communauté de Communes Le Grand Ouest Toulousain. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la communauté de Communes Le Grand Ouest Toulousain. à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la communauté de Communes Le Grand Ouest Toulousain.. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www.jachetedansmaville-grandouesttoulousain.fr/ ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de la part de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.

En outre, la présence de liens hypertextes vers le site ne signifie en aucune manière que le site et son éditeur adhèrent à leur contenu ou acceptent une responsabilité quelconque pour le contenu ou l’utilisation de cet autre site Internet.

 

Crédits photos
Communauté de communes Le Grand Ouest Toulousain, communes de La Salvetat St Gilles, Léguevin, Lévignac et Plaisance du Touch.

Photos libres de droit : Pixabay et Flaticon

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction et d’en indiquer l’auteur et la source.

 

Ces données sont collectées, traitées et utilisées conformément aux dispositions de la loi informatique et libertés (loi n°78-17 du 6 juillet 1978) et au règlement européen sur la protection des données (règlement n°2016/679).

Pour en savoir plus sur concernant les données personnelles et leur utilisation, nous vous invitons à consulter notre page « Politique de confidentialité et utilisation des cookies ».